Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LA GRACE DIEU LES MENUTS Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée
GFA Vignobles XANS PILOTTE, GFA

Numéro de dépôt :
1458959
Date de dépôt :
03/03/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
03/03/2028

Présentation de la marque CHATEAU LA GRACE DIEU LES MENUTS Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée

Déposée le 3 mars 1988 par GFA Vignobles XANS PILOTTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA GRACE DIEU LES MENUTS Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GFA Vignobles XANS PILOTTETODO domicilié(e) Chateau LA GRACE DIEU LES MENUTS, 4 GADETE - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 175 617 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA des VIGNOBLES XANS-PILOTTE, Mme AUDIER Odile domicilié(e) Chateau LA GRACE DIEU LES MENUTS, 4 GADETE - 33330 - SAINT-EMILION - France.

La marque CHATEAU LA GRACE DIEU LES MENUTS Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LA GRACE DIEU LES MENUTS Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée arrivera à expiration en date du 3 mars 2028.

GFA Vignobles XANS PILOTTE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU A LA GRACE DE DIEU Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée


GFA Vignobles XANS PILOTTE, GFA - Chateau LA GRACE DIEU LES MENUTS, 4 GADETE - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 385175617


GFA des VIGNOBLES XANS-PILOTTE, Mme AUDIER Odile - Chateau LA GRACE DIEU LES MENUTS, 4 GADETE - 33330 - SAINT-EMILION - France


Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2007 n°2353267 - Publication au BOPI 2007-10-15

Renouvellement sans limitation n°2106855 - Publication au BOPI 1998-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2018 n°2669597 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-01-18

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LA GRACE DIEU LES MENUTS